Guide des chemins et sentiers d'exploitation

  • Guide des chemins et sentiers d'exploitation

Par Jean Debeaurain.

6ème édition

206 pages - 39 €

Aux Editions Edilaix.

Le contentieux des chemins ruraux et des chemins d’exploitation alimente régulièrement les juridictions. L’évolution de la législation et les errements de la jurisprudence ont laissé incertaines ces notions jusqu’à l’ordonnance n° 50-115 du 7 janvier 1959. Aujourd’hui, le Code rural, devenu le Code rural et de la pêche maritime regroupe sous un titre sixième, la législation des chemins ruraux et des chemins d’exploitation.

Étant fondée essentiellement sur des présomptions qui bénéficient tantôt aux communes, tantôt aux particuliers, il est souvent difficile de cerner ces notions. La jurisprudence y trouve ainsi un large domaine d’investigation.

Souvent contestés dans leur existence du fait de l’absence de procédure régulière de classement, les chemins ruraux sont revendiqués par les communes. Et les particuliers opposent, en ces occasions, l’existence de chemins d’exploitation, sans avoir de titres précis constitutifs. Toute cette complexité aboutit à de nombreuses et longues procédures qui se nourrissent également de conflits aigus entre les usagers.

L’étude tente, à travers un grand nombre de décisions, notamment récentes et inédites, de cerner la notion et le régime juridique de ces voies privées agraires qui desservent aujourd’hui également des quartiers
urbanisés--

Dans la cinquième édition du Guide des chemins et sentiers d’exploitation, l’auteur avait déjà succinctement abordé la question des chemins ruraux pour mieux clarifier leur évolution erratique au cours des temps.

Dans cette sixième édition, il a souhaité développer plus encore cet aspect indissociable pour une bonne compréhension de ce réseau de communication, ce qui justifie le nouveau titre de ce guide.

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Guide des baux commerciaux

  • Guide des baux commerciaux

Par Jean Debeaurain

18ème édition

900 pages - 85 € -

Aux Editions Edilaix

Présentation : Le Guide des baux commerciaux 2018, dans sa nouvelle présentation, propose, comme dans ses éditions précédentes, un commentaire approfondi des articles du chapitre V du livre 1 du Code de commerce consacré au bail commercial.
De la conclusion du bail à son expiration, en passant par la détermination du loyer, sa révision, son plafonnement, l’analyse des obligations respectives du locataire du bailleur, tout le régime du bail commercial est passé en revue, développé et expliqué à la lumière de l’abondante et récente jurisprudence.
Cette 18e édition a été enrichie des nombreuses réformes législatives récentes, et en dernier lieu de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016.

Un guide pratique : Le Guide est un outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Ils y trouveront toute une série de conseils de rédaction et de nombreux modèles d’actes tels que le congé, la demande de renouvellement, de déspécialisation, la mise en œuvre de la clause résolutoire…

Présentation des auteurs

Jean Debeaurain, Docteur en droit, maître de conférences honoraire, avocat au barreau d’Aix-en-Provence, spécialiste en droit immobilier et rural.
Adeline Cerati-Gauthier, Docteur en droit, maître de conférences à Aix-Marseille Université.

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Guide des troubles de voisinage

  • Guide des troubles de voisinage

Par Frédéric Bérenger.

Parution 2017.

376 pages - 39 €

Aux Editions Edilaix

Un contentieux considérable
La question des relations de voisinage alimente un contentieux considérable, presque étonnant pour celui qui croit encore à une relation harmonieuse entre voisins, sans dispute, sans arrière-pensée, sans jalousie, sans haine. Ces situations provoquent souvent des comportements inattendus, les plus insolites, les plus stupéfiants, ramenant presque l'Homme à l'état sauvage ou, du moins, à l'état d'enfant. Certains prennent alors les devants, se passent de la Justice et en viennent aux insultes, aux mains, bloquent des entrées pour ne plus laisser passer. C'est un jeu de guerre grotesque qui débute ; on s'observe, à chaque mesure de l'un répond une contre-mesure de l'autre.

L'ouvrage
Ce guide se veut avant tout pratique. Le nombre très important de décisions qui y ont été compilées a permis de présenter les cas les plus couramment retenus en jurisprudence, mais aussi les plus originaux, ceux dont on n'aurait jamais pu soupçonner l'existence…Il permettra au lecteur de se faire une idée plus exacte de l'ampleur et de la richesse de cette matière qui alimente régulièrement nos juridictions.

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